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> Proposition multirisques du promoteur
PROPOSITION MULTIRISQUES DU PROMOTEUR
Maïtre d'ouvrage :
Descriptif des travaux :
Adresse de la construction :
Date prévue d'ouverture de chantier :
Date prévue de réception des travaux :
Coût total prévisionnel TTC (y compris honoraires) :
Intervention d'un architecte avec une mission complète :
oui
non
Intervention d'un bureau de contrôle technique :
oui
non
Si OUI, type de la mission :
L
A
H
S
F
E
Etablissement d'un rapport d'étude de sols :
oui
non
Toutes les entreprises sont qualifiées et assurées :
oui
non
Les travaux sont de technique courante :
oui
non
Le maître d'ouvrage intervient-il dans la construction :
oui
non
GARANTIES RECHERCHEES
Dommage ouvrage :
RC décennale du CNR :
oui
non
RC du promoteur :
oui
non
Tous risques chantier :
oui
non
RC de l'architecte :
oui
non
Décennale des entreprises :
oui
non
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